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En principe, l’ASBL Respire ne constitue pas de fichier à caractère personnel. Si, pour une application particulière, il était fait usage de tels fichiers, le correspondant en serait averti préalablement et l’opération s’effectuerait bien entendu dans le respect de la loi du 8 décembre 1992 (PDF) telle que modifiée par la loi du 11 décembre 1998 transposant la Directive 95/46/CE du 24 octobre 1995 du Parlement européen et du Conseil relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement de données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (Moniteur belge du 03/02/1999).
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Un e-mail que vous envoyez pour obtenir des renseignements peut contenir certaines données d’identification. Nous utilisons ces données pour répondre à votre message. Elles peuvent également être enregistrées dans une base de données utilisateurs, à laquelle s’appliquent les dispositions de la loi relative à la protection de la vie privée : vous avez le droit de consulter vos données, de les modifier ou de les faire supprimer.
Si le public est invité à commenter une proposition soumise à consultation, une notice sera insérée pour décrire les intentions de l’ASBL Respire sur le traitement de ces données.
Lettre d’information (newsletter)
Une newsletter est envoyée (par courriel) en français aux internautes qui en font la demande. L’abonnement est gratuit. Il peut être résilié à tout moment sur simple demande de l’abonné.
La newsletter contient la liste des nouveautés (actualités, mises à jour, ...) qui paraissent sur le site web http://www.respire-asbl.be de l’ASBL Respire. Elle est envoyée selon une périodicité variable, en fonction des mises à jour.
Concrètement, un internaute lance la procédure d’inscription par l’envoi d’un courriel au président de l’ASBL Respire.
Dès réception de la demande, celui-ci enregistre l’adresse électronique (e-mail) du nouvel abonné et, s’il les communique dans son message, ses nom et prénom.
Les informations fournies sont utilisées pour les usages suivants. L’adresse électronique est utilisée pour envoyer la newsletter. Les nom et prénom sont utilisés pour l’identification des personnes en cas de demande de suppression ou de modification de l’adresse électronique ou en cas de problème éventuel lors de l’envoi de la newsletter.
Les données personnelles ne sont accessibles qu’auprès du président de l’ASBL Respire. Elle ne sont jamais communiquées à des tiers.
À tout moment, l’abonné peut adresser une demande pour consulter le contenu de la fiche contenant ses données personnelles (la demande est adressée par courriel auprès du président) et, le cas échéant, pour en faire corriger le contenu.
À tout moment, l’abonné peut résilier son abonnement (la demande est adressée par courriel au président). Dans ce cas, le président procède dans les meilleurs délais à la suppression de la fiche relative à cet abonnement.
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